Description
Conditions de souscription
- CGV obligatoires avant paiement (contrôle côté serveur).
- Coordonnées professionnelles demandées au règlement (raison sociale, SIRET, TVA le cas échéant) et contrat nominatif envoyé après paiement.
- Engagement : 12 mois avec tacite reconduction, préavis 3 mois ; 6 mois avec tacite reconduction, préavis 1 mois ; sans engagement, préavis 1 mois, aucune reconduction.
- Résiliation anticipée sur formules avec engagement : solde des mensualités restantes + 25 %.
- Impayé : suspension immédiate, pénalités de 3 fois le taux d’intérêt légal + 50 €, frais de recouvrement à la charge du client.
- Aucun mois offert : les gestes commerciaux passent par un code promo.
- TVA 20 % France, autoliquidation pour les professionnels de l’UE avec numéro de TVA.
Conditions détaillées et souscription en ligne : les plans robots · CGV de prestations B2B.
